 Avant toute chose
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Elections professionnelles 2014.
Ces élections se dérouleront le 20 mars 2014.
Les dates clefs de ces élections sont les suivantes: 
- Affichage de l'avis général au plus tard le : 06 février 2014
-  Négociation du protocole local, avec
 communication des effectifs au plus tard le : 17 février 2014
- Réception des déclarations de
 candidatures au plus tard le : 21 février 2014
- Envoi du matériel de vote aux agents
 votant par correspondance au plus tard le : 10 mars 2014
- Affichage des listes électorales
 au plus tard le : 12 mars 2014
- Remise des bulletins de vote aux électeurs ne
 votant pas par correspondance au plus tard le : 19 mars 2014
- Jour de l'élection : Jeudi 20 mars 2014
Un 2ème tour pourrait avoir lieu si:
- Absence de candidats,
- Nombre des suffrages valablement exprimés inférieur à la moitié du nombre des électeurs inscrits (quorum non atteint),
- Tous les sièges n'ont pas été pourvus au 1er tour.
Ce 2ème tour aurait lieu le : 17 avril 2014
Les nouveaux élus prendront leurs fonctions au 1er avril 2014 pour un mandat de 2 ans.
 
  
Date de création : 25/01/2014 » 11:45
        Dernière modification : 10/10/2014 » 14:05
        Catégorie :  - Elections 2014
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