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Elections professionnelles 2014.2014_Facile.jpg
Ces élections se dérouleront le 20 mars 2014.


Les dates clefs de ces élections sont les suivantes:

  • Affichage  de  l'avis  général au  plus  tard  le : 06 février 2014         
  •  Négociation du protocole local, avec
       communication des effectifs au plus tard le : 17 février 2014       
  • Réception des déclarations de
                            candidatures  au  plus  tard  le : 21 février 2014     
  • Envoi du matériel de vote aux agents
       votant  par correspondance  au plus tard le : 10 mars 2014  
  • Affichage des listes électorales
                                                au  plus  tard  le : 12 mars 2014 
  • Remise des bulletins de vote aux électeurs ne
    votant pas par correspondance au plus tard le : 19 mars 2014      
  •  Jour de l'élection :       Jeudi 20 mars 2014



Un 2ème tour pourrait avoir lieu si:

  • Absence de candidats,
  • Nombre des suffrages valablement exprimés inférieur à la moitié du nombre des électeurs inscrits (quorum non atteint),
  • Tous les sièges n'ont pas été pourvus au 1er tour. 

Ce 2ème tour aurait lieu le : 17 avril 2014

Les nouveaux élus prendront leurs fonctions au 1er avril 2014 pour un mandat de 2 ans.

SUD_Rail1.gif  


Date de création : 25/01/2014 11h45
Catégorie : - Elections 2014
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