Elections professionnelles 2009.
Ces élections se dérouleront le 26 Mars 2009.

Cette année, la particularité pour quelques régions pilotes (régions de Paris Sud-Est, de Reims et de Rouen,  ainsi que  sur  toutes  les  entités du périmètre  électoral du Comité d’Établissement Clientèles) est qu'elles auront lieu selon le mode électronique.

Les dates clefs de ces élections, reprises à l'agenda de ce site sont les suivantes:

• Affichage de l'avis général au plus tard le :              Mercredi 11 février 2009

•  Négociation du protocole local, avec
  communication des effectifs au plus tard le :           Mardi 24 février 2009

• Réception des déclarations de
                            candidatures au plus tard le :             Mardi 03 mars 2009

• Envoi du matériel de vote aux agents
                                votant électroniquement le:             Vendredi 13 mars 2009

• ffichage des relevés de candidatures
                                                    au plus tard le :               Mercredi 18 mars 2009

• Envoi du matériel de vote aux agents
          votant par correspondance au plus tard le:         Mercredi 18 mars

• Affichage des listes électorales au plus tard le:         Mercredi 18 mars2009

• Ouverture du scrutin pour le vote
                                 électronique  au plus tard le :          Vendredi 20 mars 2009

• Remise des bulletins de vote aux électeurs ne
    votant pas  par correspondance au plus tard le :     Mercredi 25 mars 2009

•                                                    Jour de l'élection :         Jeudi 26 mars 2009

Particularités du vote électronique:

L'ouverture du scrutin pour le vote électronique aura lieu le  Vendredi 20 mars 2009 et sera clôturé le jeudi 26 mars en même temps que les autres.
Vous aurez donc 6 jours pour voter depuis un PC sur votre lieu de travail (si vous en disposez) ou un PC mis à disposition en divers endroits de l'établissement, ou un téléphone, ou n'importe quel PC disposant d'une connexion INTERNET.
Vous recevrez votre matériel de vote électronique (codes d'accès, N° de tél et adresses INTERNET des serveurs, listes ...) à partir du vendredi 13 mars.
Aucune disposition n'a été prévue pour le vote par correspondance ou procuration.
Si vous vous trouviez dans l'impossibilité de voter (vacances dans le Sahara) nous vous conseillons de communiquer vos codes à une personne de confiance qui le fera pour vous.

Un 2ème tour pourrait avoir lieu si:

• l'absence de candidats,
• le nombre des suffrages valablement exprimés est inférieur à la moitié du nombre des élec-
  teurs inscrits (quorum non atteint),
• tous les sièges n'ont pas été pourvus au 1er tour. 

Ce 2ème tour aurait lieu le : jeudi 23 avril 2009

Nous mettons à votre disposition les référentiels relatifs à ces élections:

• RH 0373 Election des délégués du personnel et des représentants du personnel dans les comités d'établissement: DISPOSITIONS PRATIQUES

• RH 0374 élection des délégués du personnel: DIRECTIVE